La tumultueuse histoire d’amour entre Huawei et Motorola qui se solde par le paiement d’une importante somme au géant chinois

[Digital Business Africa] – L’histoire est racontée par le géant chinois des télécommunications Huawei dans  son Livre blanc 2020 sur l’innovation et la propriété intellectuelle.  Un livre blanc présenté ce 16 mars 2021 à l’occasion du « Forum sur l’innovation et les perspectives de la propriété intellectuelle en 2021 et au-delà » que Huawei a organisé à son siège à Shenzhen.  Digital Business Africa vous rapporte cette histoire avec Motorola. C’est bien évidemment la version de Huawei :

« Huawei et Motorola se sont associés en 2000 et ont continué de travailler ensemble pendant une décennie. En 2008, les deux entreprises se sont retrouvées devant les tribunaux, pour parvenir plus tard à un accord. Motorola a dû payer une amende à Huawei pour obtenir le droit de transférer les secrets commerciaux et les informations confidentielles de Huawei.

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Huawei, géant chinois des télécoms. Crédit Photo : Benin Web TV

Un partenariat naissant

Autour de 1999, Motorola devait faire face à la concurrence acharnée  des sociétés Ericsson et Nokia. L’entreprise avait raté plusieurs opportunités commerciales d’envergure et déclinait progressivement. Pour booster sa compétitivité et gagner du terrain dans le domaine
des réseaux centraux, Motorola a décidé de former un partenariat avec Huawei.

Motorola a intégré Huawei en tant que partenaire OEM, pour distribuer nos produits sous la marque Motorola. Plus précisément, Motorola transmettait les exigences de ses clients (dont les exigences
d’opérateur) à Huawei, qui était responsable de la programmation, du développement des produits et de la résolution des problèmes techniques. De son côté, Motorola était responsable de l’installation réseau, de la maintenance et de l’intégration.

En 10 ans de partenariat étroit, Motorola et Huawei ont élargi la portée de notre collaboration au-delà des réseaux principaux, dont les réseaux en mode circuit et paquet, jusqu’aux stations de base et contrôleurs de station de base. Nous avons également augmenté la portée de notre activité de quelques pays à plus de 40. Motorola a acheté pour 880 millions de dollars (USD) d’équipements avancés d’accès sans fil et de réseau principal à Huawei, et Huawei a donné
accès à de nombreux secrets industriels et informations techniques à des milliers de salariés Motorola dans le monde entier.

Des actions en justice

En 2008, Motorola a engagé plusieurs actions en justice pour détournement abusif de secrets industriels contre Lemko, une entreprise fondée par plusieurs anciens salariés de Motorola. Huawei a été poursuivie en justice car Lemko avait tenté de vendre ses produits à Huawei.

En juin 2010, Motorola avait planifié la vente de son activité d’infrastructure de communications à Nokia Siemens Networks (NSN).

Dès qu’un accord avec NSN fut conclu, Motorola cita Huawei comme défendeur dans ses actions en justice contre Lemko, au motif qu’un ancien salarié de Motorola avait envoyé les caractéristiques d’un produit de petite cellule Motorola à des cadres de Huawei.

Huawei réfuta les allégations de Motorola et fournit des preuves substantielles dans sa défense, y compris des millions de documents et presque 100 millions de lignes de code source pour examen par les avocats et experts techniques de Motorola.

Les preuves démontrèrent que Motorola avait fourni les mêmes caractéristiques du produit de petite cellule à Huawei en 2001, lorsque les deux sociétés avaient mené une soumission conjointe sur un projet de China Unicom. Les preuves montrèrent également que les produits en question étaient tous développés de façon indépendante par Huawei. En outre, elles révélèrent que les produits qui intégraient prétendument les secrets industriels de Motorola étaient en réalité des produits que Motorola n’était pas capable de développer seul qui avaient été achetés auprès de Huawei en vertu de l’accord OEM.

À cette époque, Motorola souhaitait que Huawei accepte de transférer l’accord OEM, dont tous les produits, technologies et informations commerciales que Huawei avait fournis à Motorola dans le cadre de leur partenariat, à Nokia Siemens Networks.

Motorola prétendait que l’accord OEM faisait partie de l’activité d’infrastructure qu’elle avait planifié de vendre à NSN. Tout au long de notre partenariat, nous avons fourni à Motorola un grand volume d’informations techniques confidentielles et précieuses liées au design, au fonctionnement, à la prise en charge et à l’interopérabilité des produits, ainsi qu’une grande quantité d’informations commerciales utilisées dans les ventes.

Après l’objection de Huawei, Motorola insista pour transférer nos informations confidentielles afin de conclure l’affaire avec Nokia Siemens Networks.

Le Règlement

En janvier 2011, Huawei n’eut pas d’autre choix que de porter plainte contre Motorola auprès de la Cour de district des États-Unis du District Nord de l’Illinois à Chicago, alléguant que Motorola avait enfreint l’accord OEM et utilisé les secrets industriels et les droits d’auteur de Huawei sans autorisation. Le même jour, la cour émit une ordonnance de protection temporaire à la demande de Huawei et, un mois plus tard environ, émit une injonction préliminaire qui enjoignait Motorola de ne pas divulguer les informations confidentielles de Huawei à NSN sans le consentement de Huawei. Si Motorola ne pouvait pas obtenir le consentement de Huawei afin de transférer ses informations confidentielles, l’accord avec NSN allait probablement échouer.

En avril 2011, Motorola accepta de verser une somme à Huawei en échange de l’autorisation de transférer les informations confidentielles de Huawei à NSN. Huawei et Motorola annoncèrent conjointement que nous étions parvenus à un accord et que tous les litiges en cours seraient abandonnés.

Ce fut la première fois dans l’histoire de Huawei qu’une autre société payait pour le droit d’utiliser nos informations et technologies confidentielles. Cela se produisit avant que nous ayons établi un transfert de propriétés intellectuelles et un programme d’octroi de licences.

Vous pouvez consulter l’avis conjoint de Huawei et de Motorola à l’adresse suivante : https://newsroom.motorolasolutions.com/news/
motorola-solutions-and-huawei-issue-joint-statement.htm
 »

Déjà plus de 100.000 brevets actifs dans plus de 40.000 catégories pour Huawei

Huawei explique que sa capacité de croissance et sa prospérité reposent sur ses investissements conséquents en matière de R&D, destinés à trouver des innovations qui répondent aux besoins pratiques de leurs clients. Le géant chinois des télécommunications indique investir plus de 10 % de ses revenus annuels dans la recherche et le développement.

« Huawei, c’est plus de 30 ans d’innovation et un engagement à long terme pour le respect et la protection de la propriété intellectuelle. Ce livre blanc revient sur notre évolution, de nos débuts jusqu’à l’entreprise que nous sommes aujourd’hui », a déclaré M. Song Liuping, Directeur juridique de Huawei. 

À la fin de l’année 2020, Huawei détenait déjà plus de 100.000 brevets actifs dans plus de 40.000 catégories soit l’un des groupes détenant le plus de brevets au monde grâce à un investissement soutenu en faveur de l’innovation. « L’innovation est au cœur de l’activité de Huawei depuis sa création. Notre livre blanc regroupe l’ensemble de nos brevets et innovations, de la fin des années 90 et au début des années 2000 », a souligné M. Jason Ding, Directeur du département des droits de propriété intellectuelle.

Pour Huawei, plus de trois décennies d’investissements intensifs ont ouvert la voie à de nombreuses technologies et solutions révolutionnaires dans divers domaines des technologies de l’information et de la communication.

« La création de technologies de pointe se nourrit d’efforts considérables et constants, et dans cette quête du progrès, nous défendons avec force le respect et la protection de la propriété intellectuelle. Pour nous, celle-ci est le fondement de notre capacité à continuer d’innover et à mettre les avantages des technologies numériques à disposition de chaque personne, foyer et organisation, afin de créer un monde intelligent et entièrement connecté », argumente le géant chinois des télécommunications.

Par Digital Business Africa

Pour lire le livre blanc de Huawei, cliquez ici.

Lire aussi : Les 37 dates et événements marquants de Huawei en matière de propriété intellectuelle

En trois ans, Huawei récolte 1,3 milliard de dollars américains de revenus provenant des royalties sur ses licences et brevets

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